Avis d'exclusion de responsabilité concernant les renvois et les liens :

Une obligation de responsabilité concernant les renvois directs ou indirects à d'autres sites internet ("liens") ne saurait entrer en vigueur que dans la mesure où l'auteur a eu pleinement connaissance du contenu de ceux-ci, et où il lui serait techniquement possible et envisageable d'en empêcher l'utilisation si toutefois ils contenaient des éléments illégaux.

Ainsi, l'auteur déclare expressément qu'au moment de la mise en place des liens, les sites reliés étaient vierges de tout contenu illégal.

L'auteur déclare n'avoir aucune influence sur la configuration actuelle et future de ces sites reliés ou même associés, ni sur leur contenu. Pour cette raison, il décline expréssément toute responsabilité concernant tout contenu des sites reliés ou associés, ayant été modifié après la mise en lien.

Cet avis est valable pour tous les liens ainsi que tous les renvois installés à l'intérieur du propre site internet, tout comme pour les écrits portés par autrui dans le livre d'hôtes mis à disposition par l'auteur, les forums de discussion et les listes de mailing. Seul le prestataire du site auquel il a été fait renvoi, et non celui qui fait apparaître des liens sur ses publications, porte la responsabilité de contenus illégaux, erronés ou même incomplets et en particulier des torts causés par l'utilisation ou la non-utilisation de telles offres d'informations.